Secrétairerie Générale du Synode des Évêques
9. La Secrétairerie Générale du Synode des Évêques – composé du Secrétaire Général qui le préside, du Sous-Secrétaire qui assiste le Secrétaire Général dans toutes ses fonctions, et de quelques Conseils spéciaux d’Évêques – remplit, en premier lieu, les obligations relatives à l’Assemblée synodale célébrée et à celle à célébrer. Dans la phase qui précède l’Assemblée, il concourt à l’identification des thèmes à traiter, lors de l’Assemblée du Synode, parmi ceux proposés par l’épiscopat, à leur détermination exacte en fonction des besoins du Peuple de Dieu, ainsi qu’à la mise en œuvre du processus consultatif et au contenu des documents préparatoires rédigés sur la base des résultats de la consultation. En revanche, dans la phase qui suit l’Assemblée, il promeut pour sa part, uni au Dicastère compétent de la Curie Romaine, la réalisation des orientations synodales approuvées par le Pontife Romain.
Parmi les Conseils qui constituent la Secrétairerie Générale, lui conférant une structure particulière propre, il faut, tout d’abord, citer le Conseil Ordinaire, composé en grande partie d’Évêques diocésains, élus par les Pères de l’Assemblée Générale Ordinaire. Depuis sa création en 1971, en vue de préparer et de mettre en œuvre l’Assemblée Générale Ordinaire, il a largement démontré son utilité, répondant d’une certaine manière au désir des Pères conciliaires qui demandaient la cooptation de certains Évêques engagés dans le ministère pastoral dans diverses régions du monde, pour être des coopérateurs stables du Pontife Romain dans son ministère de Pasteur universel. Outre le Conseil Ordinaire, toujours au sein de la Secrétairerie Générale, d’autres Conseils peuvent être constitués pour la préparation et la mise en œuvre des Assemblées synodales différentes de l’Assemblée Générale Ordinaire.
La Secrétairerie Générale est, par ailleurs, à disposition du Pontife Romain concernant toutes les questions que celui-ci voudra lui soumettre, afin de bénéficier du conseil sûr des Évêques, au contact quotidien du Peuple de Dieu, même en dehors des convocations synodales.
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V. Secrétairerie Générale du Synode des Évêques
Art. 22
Constitution de la Secrétairerie Générale
§ 1. La Secrétairerie Générale est une institution permanente au service du Synode des Évêques, directement soumis au Pontife Romain.
§ 2. Elle est composée du Secrétaire Général, du Sous-Secrétaire, qui aide le Secrétaire Général dans toutes ses fonctions, du Conseil Ordinaire, mais aussi, s’ils sont constitués, des Conseils selon l’art. 25.
§ 3. Le Secrétaire Général et le Sous-Secrétaire sont nommés par le Pontife Romain et sont Membres de l’Assemblée du Synode.
§ 4. Pour ses activités, la Secrétairerie Générale fait appel à un nombre suffisant d’officiers et de consulteurs.
Art. 23
Missions de la Secrétairerie Générale du Synode des Évêques
§ 1. La Secrétairerie Générale est compétent dans la préparation et la mise en œuvre des Assemblées du Synode, mais aussi pour les autres questions que le Pontife Romain voudra lui soumettre pour le bien de l’Église universelle.
§ 2. Pour ce faire, il coopère avec les Synodes des Évêques des Églises patriarcales et archiépiscopales majeures, les Conseils des Hiérarques et des Assemblées des Hiérarques des Églises sui iuris ainsi que les Conférences épiscopales, mais aussi avec les Dicastères de la Curie Romaine.
Art. 24
Le Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale
§ 1. Le Conseil Ordinaire de la Secrétairerie Générale est compétent pour la préparation et la mise en œuvre de l’Assemblée Générale Ordinaire.
§ 2. Il est composé en majorité d’Évêques diocésains, élus par l’Assemblée Générale Ordinaire, représentant les différentes aires géographiques en conformité avec le droit particulier, dont un parmi les Chefs ou Évêques éparchiaux des Églises Orientales Catholiques ; mais aussi par le Chef du Dicastère de la Curie Romaine, compétent sur le thème du Synode établi par le Pontife Romain ainsi que par quelques Évêques nommés par le Pontife Romain.
§ 3. Les Membres du Conseil Ordinaire prennent leur fonction au terme de l’Assemblée Générale Ordinaire qui les a élus ; ils sont Membres de l’Assemblée Générale Ordinaire successive et cessent leur mandat à la dissolution de celle-ci.
Art. 25
Les autres Conseils de la Secrétairerie Générale
§ 1. Les Conseils de la Secrétairerie Générale pour la préparation de l’Assemblée Générale Extraordinaire et de l’Assemblée Spéciale sont composés des Membres nommés par le Pontife Romain.
§ 2. Les Membres de ces Conseils participent à l’Assemblée du Synode en conformité avec le droit particulier et cessent leur mandat à la dissolution de celle-ci.
§ 3. Les Conseils de la Secrétairerie Générale pour la mise en œuvre de l’Assemblée Générale Extraordinaire et de l’Assemblée Spéciale sont composés en majorité par les Membres élus par l’Assemblée du Synode en conformité avec le droit particulier, auxquels s’ajoutent d’autres Membres nommés par le Pontife Romain.
§ 4. Ces Conseils restent en fonction cinq années après la dissolution de l’Assemblée du Synode, à moins que le Pontife Romain en décide autrement.