Secrétairerie Générale du Synode des Évêques
Secrétairerie Générale du Synode des Évêques
Article 11 Constitution de la Secrétairerie Générale du Synode
§1. La Secrétairerie Générale du Synode des Évêques est un Organisme permanent institué pour le service du Synode, afin qu'il assure un lien entre les différentes Assemblées du Synode.
§2. Font partie de la Secrétairerie du Synode, le Secrétaire Général et le Conseil de la Secrétairerie, chacun selon sa fonction propre.
Article 12 Nomination, fonctions et collaborateurs du Secrétaire Général
§1. Le Secrétaire Général est nommé par le Pontife Romain et exerce ses fonctions selon les dispositions du Pontife Romain lui-même.
§2. Le Secrétaire Général doit exécuter les ordres ou les mandats du Pontife Romain et lui communiquer tout ce qui concerne le Synode.
§3. Le Secrétaire Général est membre des Assemblées synodales. Au début des travaux de l’Assemblée il présente un Rapport sur la préparation du Synode. Il dirige la Secrétairerie Générale et signe les Actes.
§4. Le Secrétaire Général doit également préparer et promouvoir les travaux du Conseil de la Secrétairerie. Il dirige aussi les sessions de ce Conseil.
§5. Le Secrétaire Général doit encore:
1° envoyer, sur ordre du Pontife Romain, les lettres de convocation et l’ordre du jour de chaque Assemblée du Synode, ainsi que les documents, les instructions et les informations concernant ladite Assemblée.
2° communiquer à tous les intéressés les noms des Membres ou Pères synodaux librement désignés par le Pontife Romain, conformément au n° X de la Lettre Apostolique Apostolica sollicitudo du 15 septembre 1965; leur communiquer en outre la nomination du Président Délégué, du Rapporteur Général et du Secrétaire Spécial de chaque Assemblée, faite par le Pontife Romain.
3° informer le Pontife Romain du déroulement des travaux du Conseil de la Secrétairerie Générale.
4° préparer le déroulement de chaque Assemblée, en soumettant au Pontife Romain les questions à traiter et la liste des membres dont l'élection doit être ratifiée.
5° s’assurer qu’au cours des travaux synodaux, chaque tâche soit confiée à des membres différents, en évitant le cumul des fonctions.
6° transmettre le procès-verbal de chaque Assemblée aux Pères synodaux : Patriarches, Archevêques majeurs et aux Métropolites des Églises métropolitaines sui iuris, Présidents des Conférences épiscopales, Chefs des Dicastères de la Curie Romaine, Président de l'Union des Supérieurs Généraux.
7° exécuter ce que le Synode des Évêques lui aura confié.
8° rassembler, classer et conserver les Actes et documents.
§6. Les collaborateurs du Secrétaire Général sont nommés, avec l'approbation du Pontife Romain, par le Secrétaire Général et dépendent de lui.
§7. Ces mêmes collaborateurs sont choisis parmi les ecclésiastiques idoines, préparés, dotés de science et de prudence.
§8. Si c'est nécessaire, des experts pour les questions techniques peuvent être choisis par le Secrétaire Général, avec l'approbation du Pontife Romain.
Article 13 Constitution, fonctions et réunions du Conseil de la Secrétairerie Générale
§1. Le Conseil de la Secrétairerie Générale est constitué à la fin de chaque Assemblée Générale Ordinaire du Synode.
§2. Il se compose de 15 membres dont douze sont élus par le Synode lui-même, en tenant compte de la représentation des évêques disséminés dans le monde entier, et les trois autres membres sont nommés par le Pontife Romain.
§3. L'élection des membres se fait par scrutin secret et a valeur juridique quand, après avoir retranchés les votes nuls, résultera favorable la majorité absolue des votants ou, après un premier scrutin sans résultat, la majorité relative au deuxième scrutin. Si les suffrages sont à égalité, on observera la norme du C.I.C., can 119, 1°.
§4. Les évêques élus au Conseil de la Secrétairerie Générale restent en fonction jusqu'au commencement d’une nouvelle Assemblée Générale Ordinaire.
§5. Le Conseil de la Secrétairerie Générale doit collaborer avec le Secrétaire Général dans les fonctions suivantes:
1° l'examen des propositions des Synodes des Évêques et des Conseils des Hiérarques des Églises orientales catholiques, des Conférences épiscopales, des Dicastères de la Curie Romaine et de l’Union des Supérieurs Généraux, au sujet des questions à traiter au Synode, en tenant compte de l'art 1 §1, 2°;
2° la préparation des travaux inscrits au programme de la prochaine Assemblée du Synode;
3° formuler des conseils pour l’exécution de ce qui a été proposé par le Synode et approuvé par le Pontife Romain.
4° enfin, apporter son aide pour toutes les questions que le Pontife Romain lui soumettra.
§6. Les membres du Conseil de la Secrétairerie Générale sont convoqués par le Secrétaire Général deux fois par an et chaque fois que, de l'avis du Pontife Romain, cela semblera nécessaire.
§7. Analogiquement à l’Assemblée Générale Ordinaire, à la fin de l’Assemblée spéciale est constitué un Conseil spécial de la Secrétairerie Générale pour une période de cinq ans au terme duquel le Pontife Romain décide de la prolongation même du Conseil et la confirmation ou la substitution de ses membres.
Source: Ordo Synodi Episcoporum, le Réglement du Synode des Évêques